Le parasitisme est défini comme le fait de s’inscrire dans le sillage d’un autre opérateur économique pour profiter indûment de ses efforts intellectuels, financiers, de son savoir-faire, et de sa notoriété, sans contrepartie ni prise de risque.

La victime doit démontrer :

• L’existence d’efforts spécifiques ou d’investissements liés à ces éléments.
• La valeur économique individualisée des éléments repris,
• L’identification précise des éléments repris,

Non. La notion de parasitisme s’appréhende indépendamment de la confusion ou de l’originalité des éléments repris. Ce qui importe est la reprise indue d’éléments conférant une valeur économique.

• Rejet du parasitisme : Lorsque le produit invoqué est composé d’éléments banals, accessibles en droit libre, et qu’aucune notoriété ou effort particulier n’est démontré. (Pourvoi n° 23-13.535).
• Reconnaissance du parasitisme : Lorsque le produit présente une notoriété avérée, résulte d’efforts d’innovation et d’investissements significatifs, et qu’un concurrent bénéficie indûment de ces efforts sans justifier de son propre travail ou coûts. (Pourvois n° 22-17.647 et n° 22-21.497).

• Grande notoriété du produit,
• Caractère innovant et efforts de conception,
• Investissements publicitaires conséquents,
• Absence de produits équivalents sur le marché au moment de son lancement,
• Avantage concurrentiel obtenu par le concurrent sans prise de risque ni efforts propres.

Le parasitisme consiste à tirer profit de la notoriété, des investissements ou du savoir-faire d’une entreprise concurrente, sans consentement et sans effort propre.

Les publicités doivent éviter toute allusion ou message pouvant être perçu comme critique envers un concurrent, sauf dans les cas autorisés par le droit.

Les campagnes marketing doivent s’appuyer sur des arguments propres et éviter de s’inscrire dans le sillage d’une marque concurrente.

La perception des consommateurs est cruciale et peut être vérifiée par des sondages ou études avant la diffusion de la publicité.